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Bruit

Bruit

Le bruit dans l'environnement est considéré comme une composante de notre cadre de vie. Si certains sons nous plaisent, les bruits liés aux activités humaines deviennent rapidement désagréables dès qu'ils prennent de l'importance. Les bruits excessifs constituent un inconfort, qui peut être subjectif, mais ils dérangent nos activités et entraînent des perturbations physiologiques, notamment en troublant notre sommeil.

Dans les villes, les nuisances sonores constituent un motif de plainte très fréquent et sont à l'origine de nombreux conflits de voisinage.

Tout d’abord, il faut distinguer les sources de bruit structurel, permanentes et liées aux structures de déplacements (trafic routier, ferroviaire et aérien), des sources de bruit conjoncturel, plus occasionnelles et liées au voisinage (aboiements de chien, télévision, tondeuses à gazon,…), aux établissements et aux équipements (horeca, conditionnements d’air, machines,…) ou encore aux activités sur la voie publique (comportements individuels, foires, animations,…).

Cadre réglementaire et normes en vigueur

La directive-cadre européenne 2002/49/CE relative au bruit dans l'environnement (PDF) contient des mesures visant à éviter ou à limiter les nuisances sonores dans l'environnement. En Belgique, elle est mise en œuvre par les régions : elles doivent notamment dresser des cartes de bruit et formuler des plans d'actions pour s'attaquer aux principales sources de nuisances sonores en agglomération.

Les normes de bruit dans l'environnement sont fixées par les régions en fonction de la destination des zones (zone d'habitation, zone industrielle,…). Les valeurs limites pour le son spécifique émis dans l'environnement par des installations sont également établies par les régions sous la forme de conditions d'exploitation (permis d'environnement).

La puissance sonore de différentes machines, divers outils de travail et moyens de transport est, quant à elle, réglementée dans la politique européenne des produits qui a été transposée en législation au niveau fédéral.

A Liège, comme ailleurs, il est interdit de provoquer, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, tout bruit ou tapage nocturne, c'est-à-dire pendant la période allant de 22h le soir à 6h le matin. Sont notamment concernés : les cris et voix humaines, les bruits de moteurs et de machines, la musique, les aboiements des chiens… Toute infraction à ce règlement est sanctionnée par une amende administrative.

Par ailleurs, la Ville de Liège, dans son Règlement de police du 25 juin 2007 relatif à la lutte contre le bruit, définit les niveaux sonores autorisés (exprimés en décibels : dB) ainsi que les périodes pour les différentes sources de bruit habituelles. 

Engins de jardinage et de bricolage

L’usage d’appareils et la pratique d’activités générant un bruit excessif tels qu’utilisation d’une tronçonneuse, d’une scie circulaire … sont interdits les dimanches et jours fériés, ainsi que les autres jours entre 21 heures et 07 heures. 
Toutefois, l’usage des tondeuses à gazon reste autorisé les dimanches et jours fériés entre 10 heures et 17 heures.

Animaux

Les responsables d'animaux (chiens et autres) dont les bruits troublent de manière excessive la tranquillité ou le repos des habitants sont tenus de prendre les mesures nécessaires pour faire cesser ce trouble, particulièrement entre 22h le soir et 6h le matin.

Bruits de chantiers

Le matériel de chantier ne pourra pas produire de bruits audibles à l'intérieur des habitations entre 20 heures et 07 heures, sauf pour des raisons de sécurité, laissées à l'appréciation du Bourgmestre. 

Installations industrielles

Les installations et activités industrielles, certains établissements, sont répertoriés et répartis en trois classes selon l'importance décroissante de leurs impacts sur l'homme et sur l'environnement. Ceux dont l’impact est important sont soumis à permis d'environnement, tel que défini dans le décret du 11 mars 1999. Sans ce permis, les propriétaires ne peuvent exploiter leur établissement ou leur équipement.

Le permis d’environnement est une autorisation délivrée par la commune qui contient les dispositions techniques que l’exploitant doit respecter pour que ses activités ou ses installations ne constituent pas une gêne ou un danger pour le voisinage immédiat et ne nuisent pas à l’environnement.

Le permis d’environnement fixe donc régulièrement des conditions acoustiques (horaire de fonctionnement des machines, meilleures technologies disponibles,…) pour l’exploitation de certaines installations en fonction de l’heure de la journée, du jour de la semaine et de la zone d’habitation (résidentielle, commerciale, industrielle,…) afin d’éviter les excès de bruit dans le voisinage.

En cas de nuisance…

Il est toujours préférable de privilégier le dialogue.

A défaut d'entente, il faudra impérativement faire constater par les forces de police ou par huissier l'importance de la nuisance, laquelle sera mesurée en décibels par l'appareil adéquat.
Pour faire réaliser un contrôle sonométrique, vous pouvez vous adresser au Service Environnement de la Police locale de Liège :

Si les nuisances s’avèrent trop dérangeantes, une plainte peut être déposée auprès du même service.