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Trottoirs (entretien)

Attention aux dérapages !

Tout riverain est tenu de nettoyer ou de faire nettoyer l'entièreté de la portion de trottoir, d'accotement et de rigole se trouvant en regard de sa demeure ou de sa propriété et d'y enlever ou de faire enlever les végétaux qui y croissent, nettoyer les excréments d’animaux et d’enlever les déchets de toute sorte (détritus, feuilles d’arbres) afin d'assurer la propreté, la salubrité et la sûreté de la voie publique, sous réserve d'autres dispositions réglementaires.

Les riverains doivent de même veiller à l'évacuation des matières nettoyées; ces matières pourront être mises dans les conteneurs ou sacs mis à l'enlèvement.

Dans les voies piétonnes, les riverains sont tenus de nettoyer la portion du domaine public faisant front au bien qu'ils occupent; cette obligation de nettoyage est limitée à la moitié de la largeur de la voie piétonne si cette largeur est inférieure à six mètres et à trois mètres si cette largeur est supérieure à six mètres. Ce nettoyage sera effectué à un moment qui gêne le moins le passage du public et l’activité commerciale.

Ces nettoyages auront lieu au besoin à grande eau, sauf en cas d'interdiction énoncée à la suite d'une pénurie d'eau par les autorités compétentes en la matière ou en période de gel (Article 12 du règlement de police relatif à la propreté sur la voie publique et aux petites incivilités urbaines qui y portent atteinte).

Après chaque chute de neige, les riverains doivent enlever sans délai, sur une largeur d'un mètre, le long des façades, la neige accumulée sur les trottoirs et accotements longeant leur propriété. La neige sera entassée à l’extrémité du trottoir ou de l’accotement le long de la chaussée. En outre, en face de chaque habitation, une ouverture devra être pratiquée dans l’amoncellement de la neige pour permettre l’accès à la chaussée.

Lorsque le verglas ou la neige gelée ou durcie rendent la circulation difficile, les riverains doivent épandre, sur leur trottoir ou accotement et en quantités raisonnables, un produit abrasif tel que cendrées, laitier granulé, scories ou un produit fondant tel que le chlorure de sodium (sel de cuisine) ou le chlorure de calcium.

Par temps de gel, il est interdit de laver les voiries ou les trottoirs et d'y répandre de l'eau.

Lors du dégel, les riverains doivent assurer devant leurs demeures ou propriétés, le dégagement des rigoles et avaloirs afin de permettre l'écoulement normal des eaux résultant de la fonte des neiges et glaçons (Articles 16 - 17 - 18 du règlement de police relatif à la propreté sur la voie publique et aux petites incivilités urbaines qui y portent atteinte).

L'obligation de nettoyage incombe pour chaque immeuble, au principal occupant, personne physique ou morale.

Si l'immeuble est occupé à la fois par le propriétaire ou l'usufruitier et par un ou plusieurs locataires, le propriétaire ou l'usufruitier est considéré dans le cadre du présent règlement comme étant le principal occupant.

Si l'immeuble est occupé par un locataire principal et des sous-locataires, l'obligation incombe au locataire principal.

Si, parmi les différents locataires, aucun ne peut être considéré comme principal occupant, l'obligation reste à charge du propriétaire.

Dans le cas d'immeubles à appartements multiples comportant plusieurs propriétaires, l'obligation est à charge du syndic, à moins que le règlement de copropriété en dispose autrement (Articles 13 et 19 du règlement de police relatif à la propreté sur la voie publique et aux petites incivilités urbaines qui y portent atteinte).